Budget
€ min à € max
Surface
m² min à m² max
Pièces
 
MutSud-Immo
78 Allée Jean Jaurès, Le Pré Catelan - Bat F
31000 Toulouse


06 18 74 24 06
Application Mobile
Téléchargez gratuitement notre application mobile sur votre smartphone!

Éditeur du site

MUTSUD IMMO est une SARL, dont le siège social est situé :

Le Pré Catelan - Bat F, 78 Allée Jean Jaurès, 31000 Toulouse

Mobile : 06 18 74 24 06 - Fixe : 09 79 64 95 16

SARL au capital de 7500 € - RCS TOULOUSE 493 416 192 - SIRET 49341619200034 - APE 6831z

Transactions sur immeubles, fonds de commerces et gestion immobilière :

     Carte professionnelle Transaction sur immeubles et fonds de commerce et Gestion Immobilière 

        n° CPI 3101 2016 000 014 286  délivrées par la CCI de Toulouse

    • Garantie financière : SOCAF 26, avenue de Suffren - 75015 PARIS

 En transaction : 110 000 € sans maniement de fonds.

 En gestion : 120 000 € avec détention de fonds

    • Déclaration CNIL n° 1213767 et 1418357 (loi du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, modifiée en août 2004).

    • MUTSUD IMMO est une marque déposée à l'I.N.P.I.

Hébergement

L’hébergement du site est assuré par la société Netty, 104 rue de Hochfelden, 67200 Strasbourg.
La plate-forme technique est fournie par la société OVH, 140 Quai du Sartel, 59100 Roubaix. Numéro de téléphone : 08 203 203 63

Loi informatique et libertés

Conformément à la loi Informatique et libertés du 6 janvier 1978, les internautes dont les données personnelles sont traitées par la société MutSud Immo ont le droit d'accéder à leurs données et le droit de demander la rectification, la mise à jour et la suppression de leurs données personnelles en écrivant à l'adresse postale de l'éditeur du site.

Données personnelles

Les données personnelles sont conservées pour une durée indéterminée et, le cas échéant, jusqu'à ce que l'internaute fasse une demande de retrait. Les informations nominatives ne sont jamais transmises à des tiers.

Cookies

Les cookies utilisés sur ce site ne sont utilisés qu'à des fins statistiques, ne comportent aucune information à caractère privé et ne permettent pas d'identifier l'internaute. La durée de conservation des cookies est de 1 an.

Propriété intellectuelle

L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés. La reproduction ou représentation, intégrale ou partielle, de ce site sur un support électronique ou tout autre support quel qu'il soit est formellement interdite sauf autorisation expresse du directeur de publication.

Force majeure

La responsabilité de l'éditeur du site ne pourra être engagée en cas de force majeure ou de faits indépendants de sa volonté.

Modifications des mentions légales

L’éditeur se réserve le droit de modifier, librement et à tout moment, les mentions légales du site. L’utilisation du site constitue l'acceptation des mentions légales en vigueur.

Loi applicable

Le site MudSud Immo  est régi par la loi française. En cas de réclamation ou de litige, les parties s’engagent à rechercher un règlement amiable. A défaut d’y parvenir dans un délai de trois mois, il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de Toulouse

Service de Médiation de la consommation :


MEDIATION - VIVONS MIEUX ENSEMBLE
www.mediation-vivons-mieux-ensemble.fr
465 avenue de la Libération
54000 NANCY